Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KOTO
Numéro de dépôt :
1551491
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
04/09/1999
Présentation de la marque KOTO
Déposée le 4 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KANPOOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « KOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOTO est expirée depuis le 4 septembre 1999.
KANPOOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10